Propriétaire et/ou éditeur du site : https://webmat.pro/
au capital de
RC – SIREN
Siège social :
Email :
Directeur/trice de la publication :
Rédacteur/trice Web:
Développement du site :
Webdesign :
Copyright des photographies :
Hébergement :
Ce site est hébergé par
RCS : – SIREN : – TVA :
Données personnelles
Se reporter à la charte « Politique de confidentialité »
Droits d’auteur et Marques
Droits d’auteur
La totalité des éléments du site https://webmat.pro/ , notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site https://webmat.pro/ sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright tous droits réservés ».
Marques
Les marques et logos contenus dans le site https://webmat.pro/ sont déposés par , ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Dernière Mise à Jour : 12 novembre 2021.
© 2022 . Tous droits réservés.
